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Les fausses bonne solutions du « Rassemblement national »
12 février 2023, par - #Au fil des jours - #EmploiPour lutter contre l’inflation, le RN a proposé de baisser la TVA sur les produits courants, plutôt que l’État fasse des ‘chèques’ ciblant les populations qui sont le plus en difficulté.
Est-ce une bonne proposition ?
Le mieux est de se référer à une expérience récente vécue en France : en juillet 2009, le gouvernement français a baissé le taux de TVA de 19,6 % à 5,5 % dans la restauration de façon, officiellement, à faciliter l’embauche et à faire baisser les prix des repas proposés. Quel a été le résultat de cette ‘expérience’ ?
Un article de ‘Alternatives économiques’ de février 2023 traite cette question.
Les experts de l’IPP (Institut des politiques publiques) ont mené une étude.
les prix : 30 mois après la baisse de la TVA, « les prix ont seulement diminué de 12 ;9 % », selon eux :
les embauches : le Conseil des prélèvements obligatoires estime que cela avait occasionné entre 6000 et 9000 emplois supplémentaires, soit un coût exorbitant de 175 000 à 262 000 € par emploi !!
en revanche, « les bénéfices des propriétaires ont augmenté d’environ 24 % », précise l’IPP.Seconde étape : la sortie du dispositif
Vus ces résultats et compte tenues des pertes importantes de recettes pour l’État (La TVA rapporte beaucoup plus que l’impôt direct), il a été mis fin à cette baisse de TVA.
Le constat de l’IPP est sans appel : « Nous remarquons que les prix ont augmenté entre 4 et 5 fois plus qu’ils n’ont diminué après la réduction de le TVA ».On peut sûrement trouver mieux comme politique de lutte contre la hausse des prix.
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Le coût exorbitant des aides aux entreprises
10 février 2023, par - #Au fil des jours - #Emploi
Tel est le titre du dossier publié par
« Alternatives économiques » dans son N° de février 2023.
Les aides aux entreprises sont nombreuses et très complexes (2000 dispositifs !). Il faut être spécialiste pour s’y retrouver. C’est d’ailleurs pourquoi seulement 10 à 12 % des ces aides profitent aux PME, moins bien organisées.
En 1979, ces aides ne représentaient que 2,4 % du PIB.
Mais cette part n’a cessé d’augmenter, depuis : 65 Milliards€ en 2007, 110 Milliards€ en 2013, 140 milliards en 2018, 157 Milliards€ en 2019 (soit 6,4 % du PIB et 30 % du budget de l’État). Voir graphe ci-dessus publié par L’OFCE - Office Français des Conjonctures Economiques).
..
Conséquence, puisque les finances publiques ne sont pas extensibles (même sir l’endettement de l’État a fortement augmenté), il a fallu augmenter fortement les prélèvements sur les ménages, comme le montre le graphe ci-contre publié par l’OFCE).
.Avec quelle efficacité ?
Les principaux dispositifs sont : l exonération des cotisations sociales des entreprises, le crédit Impôt Recherche (7 milliard €), la TVA réduite pour les travaux de rénovation énergétique (1,4 milliard € en 2021) et la taxe au tonnage pour la marine Marchande (3,8 milliards €).
L’exonération des cotisations sociales des entreprises :
Cette exonération était prévue initialement pour favoriser l’embauche des salariés les moins qualifiés (jusqu’à 1,6 fois le SMIC). Mais aujourd’hui, elle concerne aussi le CICE (jusqu’à 2,5 SMIC) et le Pacte de Responsabilité de 2016 (jusqu’à 3,5 SMIC).
Cela fait que 9 salariés su 10 sont concernés par une exonération !
La rénovation thermique :
D’anciens dispositifs demandaient une expertise préalable du local concerné : changer une vieille chaudière dans une passoire thermique mal isolée n’a pas beaucoup d’effet sur le bilan carbone final. Mais aujourd’hui, ce genre de vérification préalable n’est plus demandée...
Le Crédit Impôt Recherche :
Cette aide consiste à prendre en charge 30 % des dépenses de recherche et développement jusqu’à 100 millions€ et de 5 % au-delà. Dans la plupart des pays européens, ce type d’aide est réservé aux PME. Pas en France, où chaque filiale d’un grand groupe peut obtenir les 30 % de 100 Millions€. D’où une répartition « adéquate » des dépenses de R&D entre les filiales dans les grands groupes, pour les « optimiser » : à elles seules, 50 entreprises totalisent la moitié des créances (alors que ce sont elles qui ont le plus de moyens à investir dans la R&D)...
La taxe au tonnage :
L’ensemble des entreprises doivent reverser 25 % de leurs bénéfices à l’État. Mais pas dans la marine marchande, où les armateurs sont imposés à la capacité de leur flotte en tonnes, quelque soient leurs pertes ou bénéfices.
C’est le cas aujourd’hui où le groupe CMA-CGM (N°3 mondial) a enregistré des bénéfices à hauteur de 15 milliards€ (comme Total)… sans augmentation de son imposition !
Pourquoi ce dispositif ? C’est une aide, depuis 2003, pour résister aux pavillons de complaisance et maintenir des flottes nationales.
Mais la France en a rajouté une couche en créant un pavillon de semi complaisance (registre international français), qui permet, par exemple, d’employer jusqu’à 65 % de marins non européens (du tiers monde), qui dépendent des règles et du coût du travail de leur pays d’origine. Cela représente aujourd’hui 85 % du tonnage de la flotte française…
Le piège de ces dispositifs :
Le rapport d’évaluation des politiques de sécurité sociale rapporte que les entreprise représentaient 65,2 % du financement de la sécurité sociale en 1995. En 2020, cette part est tombée à 46,9 %. Les ménages, à travers leurs impôts, sont devenus le premier financeur de la protection sociale.
De plus, cette situation est loin d’être efficace en matière d’emploi et d’innovation. En France, plutôt que d’innover, beaucoup d’entreprises préfèrent attendre de l’État qu’il leur distribue des béquilles fiscales. Certains chercheurs estiment que la commande publique est plus efficace pour favoriser l’innovation des entreprises (c’est le cas aux USA).
« Face à n’importe quel changement économique, la réponse attendue de beaucoup d’entreprises, en particulier les plus grosses, est de réclamer une part croissante des dépenses publiques et une part réduite de contribution aux recettes fiscales.
Conclusion : la France se retrouve avec des aides publiques aux entreprises en pleine expansion, qui coûtent une fortune au budget et nourrissent la dette publique, pour une efficacité qui reste à démontrer. » (Chr. Chavagneux, Alternatives économiques).
De plus, cela éclaire d’une façon particulière le conflit sur l’allongement de l’âge de la retraite,alors que les employeurs participent de moins en moins au financement des retraites...Pour voir les deux courbes de l’OFCE plus en détail, cliquer ici
titre documents joints :- info document (PDF - 105.9 ko)
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Intervention des sénateurs écologistes
Pour une politique territoriale du logement
3 février 2023, par - #Au fil des jours - #Développement Durable
Pouvoir vivre au pays : les sénateurs écologistes défendent une loi pour une politique
territoriale du logement
Le logement n’est pas un bien comme les autres. Il détermine tous les aspects matériels de notre vie, l’accès à un travail et à l’éducation, aux équipements que nous utilisons au quotidien, les commerces comme les services publics de proximité. Plus encore, il ancre nos existences dans la richesse de nos territoires, dans leurs histoires et leurs traditions, et les multiples connexions collectives et familiales dont ils sont le foyer.
L’augmentation forte du prix des logements remet aujourd’hui en cause ce droit à pouvoir « vivre au pays ». Depuis les années 90, cette hausse est considérable, d’abord à Paris et dans les métropoles, mais aussi dans les zones littorales, où l’explosion des résidences secondaires, confortée par le phénomène Airbnb, a, en quelques années, bouleversé l’équilibre de l’habitat et empêchent de nombreux citoyens de vivre dans les communes où ils ont grandi. Cette dynamique progressive et auto-alimentée par la spéculation immobilière se traduit par un sentiment d’exclusion qui nourrit le populisme. Avec la pandémie, le phénomène s’accélère encore et risque de mener, si nous ne l’inversons pas, à une grave désagrégation sociale et territoriale.
De multiples politiques publiques peuvent concrètement y répondre. Mais, confrontées à la gravité de la situation et à ses conséquences, les collectivités doivent jouer un rôle de premier plan. Nous devons en conséquence les armer en leur donnant les moyens et les outils nécessaires en matière de politique du logement.Au Sénat, « chambre des territoires », les écologistes agissent
Par la proposition de loi du Groupe Écologiste – Solidarité et Territoires du Sénat, discutée jeudi 2 février au Sénat dans le cadre d’une « niche parlementaire », les sénateurs peuvent décider d’agir. Face à la spéculation immobilière concentrée dans certaines zones, les sénateurs écologistes, derrière l’auteur Ronan Dantec et les chefs de file Paulu-Santu Parigi, et Daniel Breuiller, demandent de renforcer le pouvoir des collectivités dans la politique du logement, de renforcer leur capacité à fournir des logements accessibles, notamment en renforçant les moyens des établissements publics fonciers locaux.
Les outils que nous proposons s’inscrivent aussi dans une logique de renforcement de leur autonomie fiscale. Les régions et les EPFL auront la possibilité d’augmenter les taxes sur les résidences secondaires, à un taux qu’elles fixeront. Grâce à ces nouvelles marges de manœuvre, les acteurs locaux pourront renforcer produire et réhabiliter de l’habitat, renforcer l’accès au logement pour le bien-être de tous les habitants.Lutter contre la relégation
La crise du logement se traduit par un phénomène de relégation, alimenté notamment par une spéculation immobilière endogène dans certaines zones tendues, en partie liée au nombre croissant de résidences secondaires, notamment dans les zones où leur part atteint des niveaux insoutenables. En Corse, leur part atteint près d’un tiers, et concerne en grande majorité les non insulaires. Une analyse plus fine éclaire encore davantage l’ampleur du phénomène : leur part dépasse 50 % dans la
Communauté de communes Sud Corse, où elles sont détenues à plus de 50 % par les 10 % les plus aisés[2]. En Bretagne, lephénomène s’intensifie, nourri par la pandémie qui a modifié les aspirations de nombreux français. Cette part s’élève jusqu’à 72 % dans la Communauté d’agglomération de Guingamp Paimpol Armor Argoat, anciennement communauté de communes Callac-Argoat. La même dynamique s’observe, avec la même intensité, en Nouvelle Aquitaine. Ce constat n’est pas exhaustif, et n’épargne pas les villes : Paris compte aujourd’hui 150 000 résidences secondaires.Conséquence directe : une inflation immobilière alimentée par la spéculation.
Des logements vacants, qui ne sont parfois jamais habités par leur propriétaire, simples investisseurs qui misent sur les recettes de Airbnb et la dynamique inflationniste. Des logements que les résidents permanents ne peuvent plus se permettre, pourtant situés où ils travaillent, y vivent la majeure partie de l’année et y sont souvent nés. Des logements construits à la hâte au prix de paysages dénaturés, de la biodiversité et du climat.Conséquences indirectes : une concentration spatiale des activités et une relégation qui s’auto-entretiennent.
A côté des zones d’activités en plein essor, des zones paupérisées consécutives de la relégation, où les lieux de
sociabilisation, les équipements et services de proximité comme la santé disparaissent. Des activités non plus alignées sur le tissu industriel et social dont les territoires font leur plus-value, leur renommée et leur fierté, mais façonnées par une demande touristique éphémère.La proposition de loi des sénateurs écologistes ne remet pas en cause le droit de propriété. Au contraire, elle le protège et le réaffirme comme un droit. En conséquence, le marché du logement doit être réintégré dans des projets territoriaux pensés collectivement. Elle réaffirme que la priorité ne doit pas être une loi pour sanctionner celles et ceux qui n’y ont pas accès, comme le fait la loi « Anti-Squat » actuellement débattue au Sénat. Notre responsabilité est d’apporter rapidement des solutions pour que chacun puisse vivre sous un toit, là où il l’aspire. Pour cela, il faut soutenir la capacité à agir des collectivités et des acteurs locaux.
P.-S. :Dernière nouvelle : La proposition de loi a été présentée en séance publique du Sénat le 2 février 2023. Résultat du vote : REJET.
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Les chiffres du chômage de Pôle Emploi en déc.2022
2 février 2023, par - #Au fil des jours - #EmploiLes principaux chiffres :
On entend dire partout que le chômage est en forte baisse. Et les derniers chiffres de Pôle Emploi semblent le confirmer : le total des demandeurs de catégories A, B, C et D est en baisse sur un an (-190 000) ;
le nombre de demandeurs de cat. A est également en baisse (-258 000) ;
par contre, le nombre de demandeurs de cat. B et C augmente (+47 000), ce qui indique une tendance à la précarisation des emplois proposés.On note également une baisse importante du nombre de chômeurs de longue durée : 286 000 (sur un total de 2,27 Millions de personnes). Est-ce le résultat d’une forte hausse du nombre des offres d’emploi ? Ou bien un signe de découragement face à des exigences des entreprises hors de portée. Si cette seconde hypothèse est la bonne, on risque d’avoir un renforcement de ce découragement dans la période à venir, en raison de la réforme de l’indemnisation qui diminue la période d’indemnisation de 25 % de sa durée.
Les Offres d’emploi :
Cette seconde hypothèse semble renforcée lorsqu’on examine le nombre d’offres d’emploi recueillies par Pôle Emploi : ce nombre est quasiment stable sur un an (voir graphique).
Elle est également renforcée si on examine les mouvements d’entrées et de sorties du chômage. Par exemple, le nombre de sorties du chômage pour reprise d’emploi, qui s’élevaient sur l’ensemble de l’année 2021 à 1,444 millions ne sont plus que 1,142 millions en 2022 (121 600 en déc.2021 pour 88 500 en déc. 2022).Actualisation (pointage) – radiations :
Si on fait le même calcul pour les actualisations mensuelles(pointage électroniques) et les radiations prononcées par Pôle Emploi, on a le résultat suivant : sorties du chômage pour défaut d’actualisation : 2,31 millions en 2021 ; 2,86 millions en 2022 ;
sorties du chômage pour radiations : 500 000 en 2021 ; 611 000 en 2022.
Tout cela a-t-il un rapport avec la création et le renforcement d’un corps de Conseillers chargés spécifiquement du contrôle de la Recherche d’Emploi (plutôt que de mieux travailler au rapprochement entre offres et demandes d’emploi – ce qui constitue le meilleur contrôle de la recherche) ?Les commentaires :
L’ensemble des indices cités ci-dessus ne peut pas passer inaperçu. C’est sans doute pourquoi Ouest-France a titré le 28 janvier dernier : « Pôle Emploi : une baisse à nuancer ».
C’est aussi pourquoi la DARES (branche études et statistiques du ministère du travail – qui publie chaque mois les chiffres évoqués dans cet article) se fend d’un commentaire qui concerne les faits évoqués dans cet article. Selon la DARES, les problèmes viendraient du changement du questionnaire utilisé pour l’actualisation. C’est à cause de ce changement qu’il y a « (…) baisse sur le nombre de demandeurs de catégorie A, en contrepartie d’une hausse pérenne des catégories B et C (…) et d’une légère hausse des sorties des listes(...) ». La DARES évalue même que « (…) le passage au nouveau formulaire d’actualisation conduirait à une diminution cumulée de 105 000 demandeurs d’emploi en catégorie A entre janvier et novembre 2022, en augmentant le nombre de demandeurs d’emploi en catégories B et C de 90 000 et les sorties de 15 000. ».
La DARES ajoute même : « (…) avec le nouveau script d’actualisation, les sorties pour défaut d’actualisation sont plus nombreuses tandis que les reprises d’emploi sont moins souvent déclarées (...) » de l’ordre de « 6 points ».
Belle tentative d’expliquer et de minimiser les phénomènes qui deviennent évidents : en effet, les défauts d’actualisation constatés sont de 22 % et la baisse des reprise d’emploi est de 21 %… bien, loin des 6 % « calculés » par la DARES !!Terminons par un questionnement :
La période du Covid que nous venons de vivre a eu des conséquences pratiques : beaucoup de licenciements économiques ont été évités grâce à l’action gouvernementale, même si, peu ou prou, beaucoup de pays ont mis en place des dispositifs assez proches.
Malgré cela, les entrées au chômage avec les motifs « Licenciements non économiques », « Ruptures conventionnelles » et « démissions » ont augmenté de façon importante (voir graphe). Au total, cela concerne 1,342 millions de personnes eu 2022.Remise dans le contexte : lorsqu’une des deux parties (employeur ou salarié) souhaite mettre fin au contrat de travail, des négociations peuvent s’engager sur les condition de la rupture (conditions qui ne peuvent pas être plus défavorables au salarié qu’un licenciement individuel). C’est donc bien une situation de conflit qui se révèle, et qui peut se conclure par une rupture conventionnelle, ou un licenciement individuel ou une démission. Et deux types de motivations peuvent être à la base de ce conflit :
soit l’employeur, en pleine crise économique (covid + Ukraine), a peur de la suite et estime qu’il faut se séparer de collaborateurs pas assez efficients ;
soit le salarié est angoissé par la situation, le télétravail, … et souhaite partir pour vivre une autre expérience…
Il me semble que c’est l’employeur qui est maître du contrat et des conditions de travail (premier cas), même si la crise que nous traversons depuis 2 ans interroge de plus en plus de salariés sur leurs conditions de vie et de travail. -
Qui étaient Missak et Mélinée Manouchian ?
23 janvier 2023, par - #Au fil des joursAlors que la question est aujourd’hui posée de faire entrer au Panthéon les époux Manouchian, il me semble indispensable de réveiller des souvenir. Qui étaient Missak et Mélinée Manouchian ?
Voici la reprise d’une tribune des élu.e.s Harmonicité dans le magazine municipal de février 2011.L’affiche rouge
Le 21 février 1944, les 23 membres du réseau FTP (Francs Tireurs Partisans, proches du Parti Communiste) de résistants étrangers (le réseau Manouchian) étaient fusillés au Mont Valérien. Une affiche rouge de l’occupant nazi apposée sur les murs annonçait leur exécution.
Depuis, le 21 février est une date de commémoration de la solidarité internationale entre les peuples.
Dans un poème célèbre, L’affiche rouge, chanté ensuite par Léo Ferré, Louis Aragon a immortalisé ces Partisans :
« (...) Vous aviez vos portraits sur les murs de nos villes
Noirs de barbe et de nuit hirsutes menaçants
L’affiche qui semblait une tache de sang
Parce qu’à prononcer vos noms sont difficiles
Y cherchait un effet de peur sur les passants
(...)
Mais à l’heure du couvre-feu des doigts errants
Avaient écrit sous vos photos MORTS POUR LA FRANCE
Et les mornes matins en étaient différents (...) »
Nous ne devons pas oublier ce sacrifice et ce message : quelles que soient nos origines, nous vivons tous sur le même sol, nous subissons les mêmes difficultés et les mêmes oppressions. Et face à l’adversité, nous mènerons les mêmes combats.
« (...) Tout avait la couleur uniforme du givre
A la fin février pour vos derniers moments
Et c’est alors que l’un de vous dit calmement
Bonheur à tous Bonheur à ceux qui vont survivre
Je meurs sans haine en moi pour le peuple allemand (...) »
Et tous ceux qui cherchent à stigmatiser telle ou telle partie de la population (les jeunes, les vieux, les étrangers, les homosexuels, les femmes, ...), à faire porter la responsabilité de nos difficultés économiques sur une partie du peuple n’ont pas d’autre objectif que de détourner notre attention des véritables responsables de la situation et de ses causes réelles : le système économique de recherche du profit maximum et la protection des privilèges des plus riches. Et dans cet exercice, le pouvoir sarkoziste, le Front National et les fondamentalistes religieux sont experts.
« (...) Ils étaient vingt et trois quand les fusils fleurirent
Vingt et trois qui donnaient le cœur avant le temps
Vingt et trois étrangers et nos frères pourtant
Vingt et trois amoureux de vivre à en mourir
Vingt et trois qui criaient la France en s’abattant »Patrick COTREL, pour les élu.e.s HarmoniCité
Pour lire la dernière lettre de Missak Manouchian et le poème d’Aragon, cliquer ici.
Pour écouter le poème d’Aragon chanté par Léo Ferré, cliquer ici.
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